Droit du travail

Les leçons introductives du cours sont consacrées aux origines et aux évolutions du droit du travail, à ses fonctions, ainsi qu'à la définition de son objet et de son champ d'application.

Les cours suivants s'articulent ensuite autour des trois thématiques suivantes :

• le droit collectif du travail (les acteurs des relations collectives, les lieux de concertation sociale et de négociation collective, les normes collectives et le droit de grève),

• le droit individuel du travail (la notion de contrat de travail et les règles relatives à sa formation, son exécution et sa fin),

• et la règlementation du travail (plus particulièrement la non-discrimination dans les relations de travail, le temps de travail et la protection de la rémunération).

Le cours vise à ce que les étudiants soient capables de décrire, de manière rigoureuse et précise, les grands principes et règles juridiques du droit du travail belge et leur fonctionnement en pratique. A la fin du cours, les étudiants seront également capables d'appliquer ces normes à une situation concrète. L'enseignement vise enfin à ce que les étudiants acquièrent une capacité réflexive sur le droit et puissent expliquer le sens des principes et des institutions du droit du travail.

Cours pré-requis

Cours ayant celui-ci comme pré-requis

L'enseignement privilégie l'interaction.

Les exposés magistraux se combinent avec des temps impliquant la participation active des étudiants (résolutions de casus, questions/réponses, discussion de décisions de jurisprudence,...).

Les étudiants effectuent une lecture préalable pour 4 des 18 cours.

Références, bibliographie et lectures recommandées

C. WANTIEZ, Introduction au droit social, Bruxelles, Larcier, 2015.

J. CLESSE et F. KEFER, Manuel de droit social, Bruxelles, Larcier, 2014.

Support(s) de cours

• Université virtuelle

Contacts

Courriel: elise.dermine@ulb.ac.be

Bureau: bâtiment H (sur rendez-vous)

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Examen écrit

Examen écrit

• Question ouverte à réponse courte
• Question ouverte à développement long

Examen écrit en juin. La matière pour l'examen est constituée de l'intégralité de la matière vue au cours oral. Les questions d'examen visent à évaluer la capacité des étudiants à restituer les principes et les règles du droit du travail, à les appliquer à des cas concrets et à en expliquer le sens.

Dans ce cadre, les étudiants sont amenés à manier les textes légaux et réglementaires vus au cours.

Outre des questions de restitution de la matière, l'examen comprend la résolution d'un cas pratique ainsi qu'une question réflexive sur le sens d'un principe, d'une norme ou d'une institution du droit du travail.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note est fondée uniquement sur l'examen écrit.

Langue(s) d'évaluation

• français