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DROI-C5108

Droit public comparé

année académique
2023-2024

Titulaire(s) du cours

Emmanuel SLAUTSKY (Coordonnateur)

Crédits ECTS

5

Langue(s) d'enseignement

français

Contenu du cours

Les étudiants recevront un plan détaillé du cours lors de la séance d’introduction. De manière générale, sont examinés, dans une perspective comparative, les grandes questions du droit public (sources formelles, organisation des pouvoirs, formes du contrôle juridictionnel) telles que celles-ci se présentent en particulier en Belgique, en France et au Royaume-Uni.

Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)

Après avoir suivi le cours de "Droit public comparé", les étudiants doivent, d'abord, connaître les caractéristiques des différents types de régimes politique et des différentes formes d'État. Ils doivent, ensuite, être en mesure de comparer l’organisation constitutionnelle des pouvoirs au Royaume-Uni, en France et en Belgique, ce qui suppose qu’ils puissent mettre en évidence et expliquer les divergences et les similarités existant entre ces États sur le plan des institutions et du contrôle de l’action des pouvoirs publics. Les directions dans lesquels ces différents systèmes juridiques évoluent doivent également pouvoir être décrites et analysées de manière critique.

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages

L’enseignement alterne exposés magistraux (incluant des interactions régulières avec les étudiants) et réalisation en classe d’exercices de comparaison des droits.

Contribution au profil d'enseignement

L’unité d’enseignement contribue principalement à la Compétence 2 du Profil d’enseignement niveau Master Droit (‘Démontrer une autonomie d’action suffisante pour s’adapter à des situations juridiques nouvelles, quel que soit le champ juridique convoqué’)

Références, bibliographie et lectures recommandées

F. Hamon et M. Troper, Droit constitutionnel, 38ème édition, Paris, L.G.D.J., 2017-2018
M. Elliott et R. Thomas, Public law, 3ème édition, Oxford, Oxford University Press, 2017

Support(s) de cours

  • Université virtuelle

Autres renseignements

Contacts

Emmanuel.Slautsky@ulb.be

Campus

Solbosch

Evaluation

Méthode(s) d'évaluation

  • Examen oral

Examen oral

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note de l'unité d'enseignement est celle obtenue à l’examen oral

Langue(s) d'évaluation

  • français

Programmes