Droit approfondi des relations individuelles de travail

Le cours comprend deux parties.

La première partie est consacrée aux différentes formes de travail flexible et atypique. Le cours de droit du travail de base est essentiellement dédié à l'étude des règles juridiques qui s'appliquent aux contrats de travail à durée indéterminée à temps plein, conclus entre deux personnes - un employeur et un travailleur – et suivant un régime classique en matière de durée du travail. Il s'agira ici d'approfondir les règles dérogatoires, lesquelles s'appliquent à un nombre de plus en plus important de relations de travail :

-             travail temporaire et à temps partiel (leçon 1),

-             régimes flexibles en matière de durée du travail (leçon 2),

-             relations de travail multipartites (leçon 3),

La deuxième partie sera consacrée à des thématiques à l'intersection entre le droit des droits fondamentaux et le droit du contrat de travail. Seront successivement abordées les thématiques suivantes :

-             lutte contre les discriminations entre les hommes et les femmes au travail (leçon 4),

-             et droit à la vie privée et nouvelles technologies au travail (leçon 5).

Le cours de Droit approfondi des relations individuelles du travail vise tout d’abord à ce que les étudiant.e.s élargissent et approfondissent leur connaissance des règles juridiques qui s'appliquent à la vie du contrat de travail et soient capables de les expliquer avec rigueur et précision (description du droit).

A la fin du cours, les étudiant.e.s seront également capables d'appliquer ces normes à des situations concrètes complexes (application du droit).

L'enseignement vise enfin à ce que les étudiant.e.s acquièrent une capacité réflexive sur le droit et ses évolutions, en lien avec les transformations sociales et économiques, et puissent expliquer les fonctions des principes et des institutions du droit du travail (explication du droit et réflexion sur le droit).

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

Le cours de Droit approfondi des relations individuelles de travail est un cours à option  pour les étudiants en Master en droit, en Master en sciences du travail et en Master en psychologie du travail. Il s’agit également d’un cours obligatoire du Master de spécialisation en droit social.

Il s’inscrit à la suite du cours de droit du travail. Ce cours constitue un prérequis.

Le cours est organisé suivant la pédagogie de la classe inversée.

Pour chaque leçon, l’apprentissage se fait en deux temps :

• Un enseignement théorique (cours en présentiel ex cathedra ou lecture à distance d'un support de cours) et un travail préparatoire (préparation de questions sur le contenu du cours théorique, lectures, préparation de casus, etc.)

• Un apprentissage actif de la matière lors d’une séance en présentiel (questions-réponses sur le contenu théorique pour améliorer la compréhension de la matière, échanges autour d’un point d’actualité, réalisation de casus, etc.).

Support(s) de cours

• Podcast
• Université virtuelle

Informations complémentaires

Les étudiant.e.s doivent  se procurer le Code de droit du travail 2024-2025, Waterloo, Kluwer, 2024, afin de disposer des textes légaux et réglementaires pertinents.

Le cours de Droit approfondi des relations individuelles du travail est un cours à 5 crédits. A peu près une semaine sur deux, les étudiants ont du travail préparatoire à effectuer en distanciel. Certaines semaines, il n'y a donc pas cours en présentiel. Pour plus d’informations, il est renvoyé vers le document « calendrier – classe inversée » disponible sur l’UV.

Contacts

Un forum est mis en place sur l'UV pour poser toutes les questions concernant le contenu de la matière, l'organisation du cours et de l'examen. Il ne sera pas répondu à ce type de questions par email mais uniquement sur le forum. En effet, ce type de questions intéressent l'ensemble des étudiant.e.s. L'usage de l'email est réservé aux questions qui intéressent la situation personnelle d'un.e étudiant.e.: elise.dermine@ulb.ac.be/amaury.mechelynck@ulb.be.Bureau H.3.121. sur rendez-vous uniquement.

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Examen écrit

Examen écrit

• Examen à livre ouvert

• Question ouverte à développement long

L’examen écrit a lieu à cours ouvert (dans la même situation qu'un professionnel du droit) et a une durée de 3 heures. La matière pour l’examen est constituée de l’intégralité de la matière vue au cours oral ainsi que des lectures obligatoires. Les questions d’examen visent à évaluer la capacité des étudiant.e.s à appliquer et à expliquer la matière enseignée.

L’examen prend la forme de :

-             deux casus complexes à résoudre,

-             une question théorique et réflexive sur le sens d'une règle, d'un principe, ou d'une institution du droit du travail.

Langue(s) d'évaluation

• français
• (éventuellement français )