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DROI-C681

Droit du bien-être au travail

année académique
2023-2024
2024-2025

Titulaire(s) du cours

Vanessa DE GREEF (Coordonnateur)

Crédits ECTS

5

Quadrimestre(s)

Voir détails des programmes

Langue(s) d'enseignement

français

Contenu du cours

Le cours commencera par une introduction (histoire, concepts centraux, politique de prévention, réflexion plus globale sur le droit de la santé au travail et sur l’organisation du travail) avant d’aborder les sources du droit du bien-être au travail. Les acteurs principaux seront détaillés (ainsi que leurs principales obligations) et ensuite, nous étudierons certains dispositifs de ce champ sous un angle théorique et parfois pratique (analyse des risques, plan global et annuel de prévention, surveillance de la santé, différentes évaluations de santé, trajet et plan de réintégration, etc.). Si le temps le permet, nous aborderons également quelques situations de travail particulières (ex.coactivité et travail intérimaire).

Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)

Le cours de droit du travail vise à ce que les étudiant-e-s soient capables :

  1. de comprendre le rôle et les fonctions du droit du travail,

  2. de déterminer les questions juridiques qui se posent,

  3. d’exposer, de manière précise et rigoureuse, les grands principes et les principales règles juridiques qui s’appliquent,

  4. d’expliquer les enjeux sous-jacents aux règles juridiques et de faire part d'une compréhension du champ interdisciplinaire de la matière,

  5. d’identifier les principales ressources à leur disposition pour aller plus loin (acteurs compétents, sites internet,…).

Pré-requis et Co-requis

Cours co-requis

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages

Cours ex-cathedra avec interaction.

Contribution au profil d'enseignement

Faculté de droit: master spécialisé en droit social. Le cours a uniquement lieu au second quadrimestre.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Le syllabus de l'ancien titulaire, Laurent Vogel, peut vous aider.

L'ouvrage suivant est une référence en droit belge :

Van Regenmortel A. (ed.), Handboek welzijn op het werk. Juridische aspecten, Bruges, La Charte, Edition 2019.

D'autres documents seront mis à disposition des étudiant-e-s.

Support(s) de cours

  • Université virtuelle

Autres renseignements

Informations complémentaires

Le cours a lieu uniquement au second quadrimestre. Il sera donnée cette année par Aude Cefaliello (12h) et Vanessa De Greef (12h).

Contacts

Vous pouvez joindre la titulaire par mail : vanessa.de.greef@ulb.be

Campus

Solbosch

Evaluation

Méthode(s) d'évaluation

  • Examen écrit
  • Autre

Examen écrit

Autre

Examen écrit sur 20 points.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note est construite pour évaluer les différents objectifs du cours :
1/ via un QCM pour évaluer la connaissance d'un point de vue théorique (6/20).
2/ via un cas pratique pour appliquer les règles étudiées à des situations concrètes (7/20).
3/ via une question plus large pour analyser la compréhension de la matière tout en pouvant faire montre d'un esprit de réflexion (7/20).

Langue(s) d'évaluation

  • français

Programmes