Droit du travail

Après une introduction générale au droit du travail (notion, origines, fonctions et traits constitutifs), le cours comprend trois parties :

• le droit collectif du travail (les acteurs, les organes de concertation en dehors et dans l’entreprise, les sources négociées du droit du travail et la hiérarchie des sources) ;

• le droit individuel du travail (les éléments constitutifs du contrat de travail, la formation, l’exécution, la suspension et la dissolution du contrat de travail, les thématiques transversales – soit la non-discrimination et le droit à la vie privée) ;

• la réglementation du travail (la durée du travail, violence et harcèlement au travail, droit pénal social).

Le cours de droit du travail vise à ce que, face à une situation concrète simple,les étudiants soient capables :

1. d’identifier la sous-branche du droit du travail concernée,

2. de déterminer les questions juridiques qui se posent,

3. d’exposer, de manière précise et rigoureuse, les grands principes et les principales règles juridiques qui s’appliquent,

4. d’expliquer les enjeux sous-jacents aux règles juridiques,

5. d’identifier les principales ressources à leur disposition pour aller plus loin (acteurs compétents, sites internet,…).

L'enseignement privilégie l'interaction.

Pour chaque partie de la matière, les règles juridiques sont exposées au départ d'une situation concrète (casus, actualités, article de presse, vidéo).

Les exposés magistraux se combinent avec des temps impliquant la participation active des étudiants (résolutions de casus, questions/réponses, etc.).

Références, bibliographie et lectures recommandées

Les trois manuels de droit belge du travail les plus récents sont :

• J. Clesse et F. Kefer, Manuel de droit du travail, Bruxelles, Larcier, 2018 ;

• P. Humblet et M. Rigaux (dir.), Synopsis van het Belgische arbeidsrecht, 6^ème éd., Anvers, Intersentia, 2014 ;

• F. Hendrickx et C. Engels (dir.), Arbeidsrecht, 3 vol., Bruges, Die Keure, 2015.

Un exemplaire de chacun de ces manuels se trouve à la bibliothèque de la Faculté de droit et de criminologie.

Contacts

elise.dermine@ulb.ac.be

Rencontres possibles sur rendez-vous au bâtiment Zénobe Gramme à Charleroi.

Méthode(s) d'évaluation

• Autre

Autre

L’examen sera oral et aura lieu en janvier. La matière pour l’examen est constituée de l’intégralité de la matière vue au cours oral. Les questions d’examen viseront à évaluer la capacité des étudiant.e.s à restituer, à appliquer et à expliquer la matière enseignée.

Les étudiant.e.s recevront une situation concrète (une coupure de presse ou un petit casus accompagné de l’un ou l’autre document) et devront :

a. identifier la sous-branche du droit du travail concernée,

b. déterminer les questions juridiques qui se posent,

c. exposer, de manière précise et rigoureuse, les grands principes et les principales règles juridiques qui s’appliquent,

d. expliquer les enjeux sous-jacents aux règles juridiques exposées,

e. citer les principales ressources à leur disposition pour aller plus loin (acteurs compétents, sites internet,…).

Les étudiant.e.s devront pouvoir manier les textes légaux et réglementaires vus au cours.

Ils disposeront d’un temps de préparation d’une demi-heure.

A l’examen, les étudiant.e.s peuvent disposer des textes légaux et réglementaires vus au cours (Il est rigoureusement interdit de mentionner quoi que ce soit dans ces textes. Le surlignage et le soulignage est par contre autorisé).

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note est uniquement fondée sur l'examen oral.

Langue(s) d'évaluation

• français