Droit fiscal

Après une introduction générale, le cours aborde tour à tour les impôts sur les revenus (introduction ; impôt des personnes physiques ; impôt des sociétés ; droit fiscal international ; procédure), les droits d'enregistrement et de succession, la taxe sur la valeur ajoutée et les principes communs à plusieurs impôts.

Le cours vise à faire acquérir les éléments de droit fiscal que tout juriste doit connaître et la terminologie propre à cette branche du droit. Le cours vise également à apprendre à manipuler les codes fiscaux, en contribuant ainsi à développer l'aptitude à analyser des textes de loi complexes et à les appliquer à des cas concrets.

Cours ayant celui-ci comme pré-requis

Cours ayant celui-ci comme co-requis

Le cours ex cathedra se donne au premier quadrimestre à partir du lundi 16 septembre 2024 à 8 h. Le cours comporte des exercices pratiques, obligatoires à concurrence de 12 h, avec les assistants.

Support(s) de cours

• Université virtuelle

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Examen écrit

Examen écrit

L’examen comportera des cas pratiques à résoudre en indiquant les dispositions légales qui fondent la solution. Il est également susceptible de comporter d’autres types de questions.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

Examen écrit uniquement

Langue(s) d'évaluation

• français