Droits d'auteur et droits voisins

droit d'auteur, droits voisins (interprètes, producteurs), bases de données, droit d'auteur sur internet, protection des logiciels, en droit belge européen et international. principes, contrats, droit international privé, sanctions

Familiariser les étudiants aux principes juridiques gouvernant le droit d'auteur et les prestations des artistes interprètes, des producteurs et organismes de radiodiffusion. Le cours traite des droits de monopole reconnu ç ces différentes catégories de personnes qui concourent à la création et à la valorisation de celle-ci. Mais également des exceptions aux droits, aux contrats, à la durée de protection ainsi qu'à la gestion collective des droits.

Cours ex cathédra

Références, bibliographie et lectures recommandées

C. DOUTRELEPONT, F. DUBUISSON, A.STROWEL, Le téléchargement d'oeuvres sur Internet, Bruxelles, Larcier, juin 2012.

A. BERENBOOM, Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins, 4 ème éd., Larcier, 2008.

C. DOUTRELEPONT, F. DUBUISSON, Le droit d'auteur adapté à l'univers numérique, en codirection, Bruxelles, Bruylant, Paris, LGDJ, 2008.

C. DOUTRELEPONT, Le droit moral de l'auteur et le droit communautaire, Bruylant, LGDJ, Bruxelles, Paris, 1997.

C. DOUTRELEPONT, L'harmonisation du droit de suite dans l'Union européenne. Analyse en droit comparé et en droit européen, Bruxelles, 1996.

Informations complémentaires

Ce cours aura lieu lors du premier quadrimestre et se déroulera en présentiel.

Contacts

carine.doutrelepont@ulb.be

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Autre

Autre

Langue(s) d'évaluation

• français