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Séminaire d'argumentation en droit européen
Titulaire(s) du cours
Arnaud Van Waeyenberge (Coordonnateur)Crédits ECTS
15
Langue(s) d'enseignement
français
Contenu du cours
Voir ci-dessous.
Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)
Pré-requis et Co-requis
Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises
L’étudiant doit avoir suivi un cours général de Droit de l’Union européenne (minimum 24h) à l’ULB ou dans une autre institution universitaire.
Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages
Le séminaire est divisé en huit séances de trois heures. Après un rappel théorique des principales méthodes classiques d’argumentation et techniques de plaidoirie, le séminaire évolue dans le cadre d’un procès simulé sur un cas pratique fictif. Ce casus s’inspire de la jurisprudence existante et/ou pendante devant la Cour de justice de l’Union européenne et donne lieu à la rédaction de conclusions écrites et à des plaidoiries orales dans le respect du règlement de procédure de la Cour de justice de l’Union européenne.
La présence de chaque étudiant est obligatoire à chacune des séances.
Références, bibliographie et lectures recommandées
GOLTZBERG S., L’argumentation juridique, Dalloz, 2015.
LENAERTS et ALII, EU Procedural Law, OUP 2023
PERELMAN C. et OLBRECHTS-TYTECA L., Traité de l’argumentation, PUB, réed. 2008
Support(s) de cours
- Université virtuelle
Autres renseignements
Informations complémentaires
Accès pour les étudiants Erasmus Out : Oui.
Contacts
L’équipe enseignante du Séminaire d’argumentation en droit européen est composée du Prof. Arnaud VAN WAEYENBERGE (titulaire), et Mr Zachariah DAVIES (assistant – avocat chez Latham et Watkins LLP)
arnaud.van.waeyenberge@ulb.be
Campus
Solbosch
Evaluation
Méthode(s) d'évaluation
- Travail personnel
- Présentation orale
- Travail de groupe
Travail personnel
Présentation orale
Travail de groupe
Les étudiants sont évalués sur base (i) d’un travail écrit (individuel) consistant à identifier les techniques d’argumentation d’une plaidoirie célèbre (ii) des conclusions écrites (par équipe) du casus et (iii) de la plaidoirie finale dudit casus devant un mini-jury.
Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)
Le travail écrit (individuel) vaut 20%, les conclusions écrites (par équipe) du casus valent 40% et la plaidoirie finale dudit casus devant un mini-jury vaut 40% de la note.
L’évaluation des écritures se fonde sur les critères suivants : compétences juridiques, construction de la ligne argumentative, respect des codes et qualités rédactionnelles.
L’évaluation des plaidoiries se fonde sur les critères suivants : maîtrise du dossier, exposé de l’argumentation, respect des codes et talent oratoire.
Langue(s) d'évaluation
- français
- anglais