Histoire de la pénalité

Le cours d’histoire de la pénalité aborde le système pénal belge dans sa dimension diachronique et contextuelle : comment le système pénal est-il construit, dans la longue durée, dans un contexte socio-politique ou socio-économique donnés et quelles sont les facteurs qui contribuent à le transformer ?

L’approche de l’évolution du système pénal belge se concentrera, au cours de l’année académique 2024-2025, sur les rébellions, outrages et injures aux forces de l’ordre ainsi que sur les brutalités commises par les forces de l’ordre à partir des archives des procès du tribunal de premier instance de Bruxelles entre 1797 et 1897. Le cours traitera de la réaction de la justice pénale face aux conflits entre police et population.

Comment la justice traite-t-elle de ces rébellions aux forces de l’ordre et comment traite-t-elle les policiers ayant outrepassé leur droit à user de la force ? Quelles décisions de justice sont rendues dans ces affaires ? Sur quelle base et avec quels apports ? Comment ce type d’affaires évolue-t-il au cours du 19^e siècle et des transformations de l’appareil judiciaire et du droit pénal ?

Seront abordés, notamment : le système policier belge, ses origines, ses acteurs et ses pratiques ; l’origine et histoire des tribunaux de première instance ; l’activités des tribunaux de première instance aux 19^e siècle ; l’évolution de l’organisation et de la procédure pénale au cours du long 19^e siècle.

Le cours a pour objectif de permettre aux étudiant.e.s d’appréhender l’évolution des normes et des pratiques pénales dans leur relation au contexte socio-politique ou au contexte socio-économique.

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

Le cours peut s'appuyer sur la lecture de dossier d'archives. Les étudiants devront dans ce cas se familiariser avec l'écriture manuscrite, parfois difficilement lisible. Cela nécessite un peu de temps mais peut être acquis par tous. 

La connaissance du français est indispensable, dans la mesure où le cours s'appuie non seulement sur la lecture de dossiers judiciaires et la presse du 19e siècle dont la lecture n'est pas toujours aisée, mais aussi sur des articles scientifiques principalement rédigés en français.

La connaissance du néerlandais peut constituer un atout, dans la mesure où certaines pièces des dossiers peuvent être rédigées en néerlandais. Il en est de même des articles de presse si la presse est mobilisée dans le cadre des recherches.

Le cours d’histoire de la pénalité n’est pas un cours ex cathedra. Il se donne sous forme de séminaire. Au cours des séances, l’enseignant anime les discussions, oriente les étudiant.e.s dans leurs recherches… Ce cours demande donc une participation active de la part des étudiant.e.s.

La présence au cours est donc obligatoire

Les étudiant.e.s procèdent à l’examen de dossiers du tribunal de première instance de Bruxelles du 19^e siècle.

Les étudiant.e.s consultent des ouvrages de références (dictionnaires, encyclopédies, …), des synthèses et des articles scientifiques afin d’éclairer les différentes facettes de leurs dossiers d’archives.

Informations complémentaires

La présence au cour est obligatoire. Les absences pouvant nuire à la bonne réalisation du cours et des travaux à réaliser sont donc prises en considération.

Il n'y a pas de support de cours.

Contacts

antoine.renglet@ulb.be

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Travail de groupe

Travail de groupe

Au terme du cours, les étudiant.e.s rendront seul ou par groupe de deux ou trois (max.) un travail écrit qui devra compter un moyenne de 6 pages par membre du groupe. Ce travail d’analyse sera réalisé par étapes au cours des séances.

Ce travail respectera les normes de rédaction scientifique en vigueur à l’université. Il référencera, en outre, les sources exploitées.  

Langue(s) d'évaluation

• français