Droit civil et fondements de droit romain

Introduction au droit romain (évolution institutionnelle et contexte historique); introduction au droit civil sur la base de la réception scientifique des notions et méthodes du droit romain; notions de personnalité et de droit familial; propriété et droits réels démembrés; sources des obligations; description des principaux contrats spéciaux; éléments de procédure.

Acquérir un socle de savoirs juridiques de base pour maîtriser les mécanismes juridiques; utiliser la langue comme un outil de la pensée juridique.

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

S'agissant d'un cours du bloc I du cycle de Bachelier en droit, il n'y a pas de cours prérequis; une excellente maîtrise orale et écrite de la langue française est nécessaire; des notions de latin peuvent aider l'étudiant à comprendre la matière.

Cours ayant celui-ci comme pré-requis

Cours ex cathedra, appuyé de travaux pratiques en groupes restreints d'étudiants.

Références, bibliographie et lectures recommandées

1) manuel intitulé La jeunesse de notre droit - Archétypes de droit romain,  éd. Bruylant, Bruxelles.
2) documents postés sur le site UV du cours.

Support(s) de cours

• Syllabus
• Université virtuelle

Contacts

patrick.vassart@ulb.be
065/37.32.42 ou 02/650.38.81

Campus

UMons

Méthode(s) d'évaluation

• Examen écrit
• Examen oral
• Autre

Examen écrit

• Question à point négatif
• Question fermée à Choix Multiple (QCM)

Examen oral

• Question ouverte à développement long

Autre

A l'issue du premier quadrimestre, épreuve écrite sous forme de questionnaire à choix multiples (note réduite de points négatifs par réponse erronée; zéro en l'absence de réponse); dispense, lors des examens oraux, de la matière enseignée au premier quadrimestre (partie institutionnelle, droit public et personnalité) ; si note égale ou supérieure à 10/20 lors de l'épreuve écrite en janvier. Examens oraux en juin et août-septembre, évalués soit par le titulaire du cours soit par un.e assistant.e dédié.e, soit par l'un et l'autre conjointement.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note obtenue pour les travaux pratiques intervient à hauteur d'un quart de la note globale attribuée pour l'UE; l'examen oral intervient à hauteur de trois quarts de la note globale; l'épreuve de janvier a pour enjeu une dispense partielle de matière pour les examens oraux.

Langue(s) d'évaluation

• français