Droit constitutionnel : Institutions et contentieux

L’objectif est à la fois d’apprendre aux étudiants les fondements du droit constitutionnel, à leur apprendre à avoir de vrais réflexes de juristes (compréhension de la hiérarchie des normes, recherche du fondement des règles, capacité de jongler avec les différents ordres juridictionnels) mais aussi à leur faire comprendre qu’il n’y a pas ou rarement de vérité en droit, que la parole du juriste ou du juge n’est pas sacrée et de manière générale à devenir plus citoyens qu’ils ne l’étaient avant de suivre le cours.

Cours pré-requis

Cours co-requis

Cours ayant celui-ci comme pré-requis

Cours ayant celui-ci comme co-requis

Les étudiants sont vivement invités à lire les leçons avant leur présentation orale. Cela leur permettra de poser des questions pendant le cours. De manière générale, ils ne doivent jamais hésiter à interpeller l’enseignant pour obtenir des clarifications. Certaines leçons ne sont pas dispensées dans le cadre du cours ex cathedra mais des podcasts sont mis en ligne et une séance de cours est réservée aux réponses aux questions les concernant. 

Références, bibliographie et lectures recommandées

La prise de connaissance de l’actualité politique dans les médias audiovisuels ou la presse écrite est indispensable – Il peut être utile de lire également l’ouvrage de M. Uyttendaele : « Les institutions de la Belgique » (éditions Bruylant) qui offre une présentation synthétique des institutions belges.

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Autre

Autre

Il sera décidé avant le 30 novembre 2024 si les épreuves sont écrites ou orales.
Il est possible que les examens en première session (janvier pour les étudiants dispensés des TP et mai-juin pour les autres) et que les examens de seconde session soit organisés selon des modalités différentes (orale pour les unes, écrites pour les autres)
La matière du cours figure dans l'ouvrage Trente leçons de droit constitutionnel, actualisé et complété lors du cours oral dispensé par le titulaire du cours et par certains assistants ou intervenants extérieurs.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note des travaux pratiques est prise en considération et intégrée dans la note finale (4 points sur 20) – L’examen  comprend deux parties. La première d'entre-elles (8 points sur 20)  qui comprend une question de connaissance et une question de fondement est consacrée à la recherche de fondements et à la vérification de la connaissance théorique du cours en ce compris des décisions jurisprudentielles et des affaires qui y sont évoquées. L'étudiant ou l'étudiante qui manifeste des lacunes trop flagrantes dans cette première partie n'a pas accès à la seconde partie de l'examen. La seconde partie de l'examen (8 points sur 20)  comprend une question qui vise à démontrer que la connaissance du cours s'accompagne d'une réflexion sur celui-ci et d'une capacité de faire des liens avec d'autres parties de l'enseignement et une question qui vise à la résolution d'une question pratique. SI des lacunes trop importantes sont confirmées lors de la troisième question, la quatrième question n'est pas posée. La connaissance de l'actualité politique en ce compris jusqu'à la veille de l'épreuve peut intervenir dans la notation finale. L'examen oral est public. L'étudiante ou l'étudiant est libre de fermer la porte du local dans lequel se déroule l'épreuve et le fait donc sous sa seule responsabilité. Il ne pourra alors invoquer le caractère non public de l'épreuve. Les questions de fondement, de connaissance et de réflexion figurent dans un manuel d'études. Seule la question pratique n'est pas portée préalablement à la connaissance des étudiantes et des étudiants. Les étudiantes et les étudiants qui souhaitent obtenir une note de présence doivent en faire la demande par courrier électronique à l'adresse m.uyttendaele@ugka.be. A défaut, elles et ils seront considérés comme absents.
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Langue(s) d'évaluation

• français