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Droit du procès civil
Titulaire(s) du cours
Séverine MENETREY (Coordonnateur)Crédits ECTS
5
Langue(s) d'enseignement
français
Contenu du cours
Le cours de droit du procès civil porte sur les règles et la pratique de la procédure civile devant les juridictions belges. Son objectif est de transmettre les « fondamentaux » du droit judiciaire en se focalisant sur les règles de compétence, les actes introductifs d’instance, le déroulement pratique du procès, son issue et son éventuelle contestation. Le cours s’articulera en cinq parties : engager le procès, vivre le procès, terminer le procès, contester le procès et agir autrement, précédées d’un bref prologue « éviter, anticiper et préparer le procès ».
Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)
L'objectif du cours est de transmettre les « fondamentaux » du droit judiciaire en se focalisant sur les règles de compétence, les actes introductifs d’instance, le déroulement pratique du procès, son issue et son éventuelle contestation. Le but premier consiste à ce que chaque étudiant ait une bonne compréhension de la matière et acquiert les réflexes et les raisonnements propres au droit judiciaire. Une liste de savoirs de base est donnée aux étudiants, la maîtrise de ces "fondamentaux" est le minimum requis. Ensuite les étudiants sont invités à avoir une approche critique et pratique du droit judiciaire en situation.
Pré-requis et Co-requis
Cours pré-requis
Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages
Le cours oral se présente comme un cours semi-magistral sur la base d'un support ppt avec des questions récapitulatives à chaque séance. La discussion est dans la mesure du possible privilégiée d'autant que les étudiant-es ont à leur disposition le syllabus et le support de la présentation. Des arrêts et différents actes de procédure permettent "d'illustrer" le propos.
12h00 de travaux pratiques ont pour objet de s'assurer que les fondamentaux de la matière sont compris et d'acquérir un raisonnement propre au procès civil.
Références, bibliographie et lectures recommandées
J. Englebert & X. Taton (Dir.), Droit du procès civil, vol. 1 et 2, Anthémis.
G. De Leval, Droit judiciaire, Tome 2, vol. 1, 2 et 3 Larcier.
Support(s) de cours
- Syllabus
- Université virtuelle
Autres renseignements
Contacts
severine.menetrey@ulb.be
Campus
UMons
Evaluation
Méthode(s) d'évaluation
- Examen oral
Examen oral
L’examen final compte pour 75 % et les TP pour 25%.
L'examen est un examen oral avec un temps de préparation.
Langue(s) d'évaluation
- français