Questions approfondies d'histoire du droit

Les sources juridiques traditionnelles comprennent la législation, la doctrine et la jurisprudence. Cependant, il est fréquent que les juristes négligent cette dernière, bien que la jurisprudence puisse constituer l'une des sources les plus influentes. Celle-ci est souvent diffusée par le biais de publications doctrinales, telles que des revues spécialisées.

Dans une perspective historique, la Belgique, tout comme le reste du monde, a été marquée par des procès judiciaires d’envergure, dont les répercussions ont profondément influencé le droit tant national qu’international.

Les enseignements se focalisent sur l’analyse des grands procès ayant marqué l’histoire juridique en Belgique et en Europe, en mettant en lumière leur impact sur le droit national et international.

Chaque séance de cours sera consacrée à une étude approfondie d’un cas emblématique. À partir de la deuxième moitié du semestre, les étudiants seront amenés à rédiger un travail synthétique, analysant un cas spécifique et évaluant son influence sur le développement du droit national et/ou international.

L'objectif du cours est de favoriser, par la méthodologie historique, une approche critique de la construction de la norme, de l'exercice de la justice et des développements doctrinaux. Il s'agit d'encourager l'étudiant à appréhender la construction de la norme, son application et son interprétation en relation avec le contexte politique, social, économique, etc.

Le cours Questions approfondies d'Histoire du droit adopte une approche sous forme de séminaire interactif de recherche, combinant travail individuel et travail collectif.

Dans une première phase, les étudiants, sous la direction du titulaire, identifient les procédures ayant marqué ou formé l’actualité juridique et judiciaire au cours de la période étudiée. Ils s'attachent à évaluer l’importance quantitative de ces thèmes et à les contextualiser en lien avec l'époque concernée. Plusieurs interrogations orientent leur réflexion : Quels sont les cas emblématiques ? Quelles étaient les problématiques juridiques soulevées ? Quel était le contexte socio-politique et juridique ? Pourquoi ces procès revêtent-ils une importance particulière ?

Dans une seconde phase, les étudiants se regroupent en équipes (trinômes) pour approfondir l’étude d’un procès emblématique de leur choix, en analysant son influence sur le droit belge et/ou européen. Ce travail collaboratif donne lieu à la rédaction d’un mémoire commun, chaque étudiant contribuant à hauteur d’un minimum de 10 pages.

Contribution au profil d'enseignement

Contacts

Les questions relatives au cours sont à adresser au Prof. Sebastiaan Vandenbogaerde, suppléant du Prof. J. de Brouwer : sebastiaan.vandenbogaerde@ugent.be 

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Travail de groupe

Travail de groupe

Le cours de Questions approfondies d'Histoire du droit ne fait pas l'objet d'un examen mais d’un travail écrit collectif réalisé en trinôme.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

Les séances sont obligatoires. La présence de l'étudiant est requise à chaque séance. 
 

Langue(s) d'évaluation

• français