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DROI-C5111

Droit pénal et procédure pénale comparés

année académique
2023-2024

Titulaire(s) du cours

Damien SCALIA (Coordonnateur)

Crédits ECTS

5

Langue(s) d'enseignement

français

Contenu du cours

Le cours de Droit pénal et procédure pénale comparés vise à donner aux étudiant.es une introduction de la théorie de la comparaison ainsi qu'un aperçu de différentes formes et pratiques de droit pénal et de la procédure pénale. Sont ainsi étudiées, en plus des grands systèmes de droit et de leurs sources réciproques, les procédures et l'organisation judiciaire de différents États ainsi que plusieurs infractions: infractions sexuelles, terrorisme ou liberté d'expression. In fine, les alternatives au droit pénal seront aussi présentées.

Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)

Acquérir les outils de la comparaison ainsi que les connaissances de bases relatives aux différents systèmes de droit pénal et de procédure pénale.

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages

Le cours est organisé sur une base hebdomadaire, alternant cours ex cathedra et présentations/discussions avec des chercheur.es ou praticien.nes.
Attention à bien vous référer à Horaire-ULB pour les horaires!

Références, bibliographie et lectures recommandées

La présentation du cours livre une bibliographie indicative ainsi que des documents de références. Toutes les semaines, des lectures devront être réalisées en vue de préparer le cours en présentiel.

Support(s) de cours

  • Podcast
  • Université virtuelle

Autres renseignements

Contacts

Damien Scalia - damien.scalia@ulb.be

Campus

Solbosch

Evaluation

Méthode(s) d'évaluation

  • Autre

Autre

L'examen sera organisée sous forme d'un travail de groupe (de deux étudiant.es) à rendre. Ce travail consistera en une comparaison (explication de la théorie et comparaison pratique) d'une infraction choisie en accord avec le Professeur.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note sera attribuée sur le travail réalisé (cf. Présentation du cours)

Langue(s) d'évaluation

  • français

Programmes