Droit du travail

Contenu du cours

Cours ex cathedra (Vanessa De Greef): après une introduction générale au droit du travail (notion, origines, fonctions et traits constitutifs), le cours se découpe en deux grandes parties, la première concerne le droit collectif du travail (les acteurs, les organes de concertation en dehors et dans l’entreprise, les sources négociées du droit du travail et la hiérarchie des sources) et la seconde, le droit individuel du travail (les éléments constitutifs du contrat de travail, la formation, l’exécution, la suspension et la dissolution du contrat de travail). La réglementation du travail est abordée principalement dans l'introduction (la durée du travail, droit du bien-être au travail, droit pénal social) car différents cours de spécialisation permettent d'approfondir cette matière.

Travaux pratiques obligatoires (uniquement pour les sciences du travail ou à la carte pour ceux qui sont en cours isolé dans la filière Sciences du Travail). Les assistantes qui dispensent les TP sont France Lambinet et Virginie Gutmer. Les TP ont lieu le jeudi matin de 10 à 12h (voir les horaires). Les étudiants y sont invités à participer activement, ainsi qu’à préparer et présenter un travail écrit individuel.

Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)

Le cours de droit du travail vise à ce que les étudiant-e-s soient capables :

de comprendre le rôle et les fonctions du droit du travail,
de déterminer les questions juridiques qui se posent,
d’exposer, de manière précise et rigoureuse, les grands principes et les principales règles juridiques qui s’appliquent,
d’expliquer les enjeux sous-jacents aux règles juridiques,
d’identifier les principales ressources à leur disposition pour aller plus loin (acteurs compétents, sites internet,…).

Pré-requis et Co-requis

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

Cours ayant celui-ci comme pré-requis

Cours ayant celui-ci comme co-requis

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages

Pour le cours théorique, tous les supports sont disponibles sur l'UV. Les étudiants sont invités, avant ou pendant le cours, à manipuler le Code du droit du travail et à lire quelques documents.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Les trois manuels de droit belge du travail les plus récents sont :

J. Clesse et F. Kefer, Manuel de droit du travail, Bruxelles, Larcier, 2018 ;

P. Humblet et M. Rigaux (dir.), Synopsis van het Belgische arbeidsrecht, 6^ème éd., Anvers, Intersentia, 2014 ;

F. Hendrickx et C. Engels (dir.), Arbeidsrecht, 3 vol., Bruges, Die Keure, 2015.

Un exemplaire de chacun de ces manuels se trouve à la bibliothèque de la Faculté de droit et de criminologie.

Support(s) de cours

Université virtuelle

Autres renseignements

Contacts

Vanessa De Greef est contactable sur son adresse mail : vanessa.de.greef@ulb.be

Campus

Solbosch

Evaluation

Méthode(s) d'évaluation

Examen écrit
Autre

Examen écrit

Autre

Pour le cours :

L'examen est écrit et a lieu en janvier. Il comprend trois grandes questions avec plusieurs sous-questions. Il y a des questions de restitution, d'application des règles à des situations et une question de réflexion.

A l’examen, les étudiant.e.s peuvent disposer des textes légaux et réglementaires vus au cours (Il est rigoureusement interdit de mentionner quoi que ce soit dans ces textes. Le surlignage et le soulignage est par contre autorisé).

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

Pour les étudiants qui ne doivent pas suivre les tp, la note de l'examen lié au cours vaut pour 100%.

Pour les autres, la présence aux TP est obligatoire & la note des TP vaut pour 40% de la note totale (celle de l'examen lié au cours valant pour 60%).

Il y a une pondération qui est effectuée pour les deux notes (fusion des deux notes en respectant leur %) et qui permet aux étudiants de réussir en ayant raté une des deux parties.

La note des TP est composée comme suit :

- épreuve écrite : 50%

- présentation orale du travail écrit : 25%

- participation active aux séances : 25%.

Toute absence à une séance de TP doit être justifiée. Les certificats médicaux et autres justificatifs d’absence doivent être transmis immédiatement à l’assistant en charge du TP, par voie électronique.

Une absence injustifiée à une séance de TP emporte la déduction de 10% de la note globale de TP. Trois absences non justifiées entraînent une note de 0/20 aux TP.

L’étudiant qui obtient une note inférieure à 50% à l’examen et/ou aux TP est tenu de représenter la (ou les) partie(s) du cours à laquelle (auxquelles) il a échoué, sauf si la note moyenne pondérée (intégrant les deux parties) atteint 10/20. Par conséquent, si l'étudiant a moins de 10/20, il doit repasser la ou les parties qu'il a ratées.

Langue(s) d'évaluation

français

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