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Droit constitutionnel européen
Titulaire(s) du cours
Julio BAQUERO CRUZ (Coordonnateur) et Arnaud Van WaeyenbergeCrédits ECTS
5
Langue(s) d'enseignement
français
Contenu du cours
Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)
L’objectif principal est celui de permettre aux étudiants de commencer à travailler avec le droit constitutionnel de l’Union et avec la jurisprudence de la Cour de justice sur les questions institutionnelles. Pour ce faire, nous allons étudier le système de l'Union européenne dans son évolution historique et par rapport à sa situation actuelle. Nous allons également analyser ses perspectives d'évolution. Les étudiants devront apprendre à lire et à utiliser activement la jurisprudence de la Cour de justice et à travailler avec d’autres documents officiels de l’Union. L'objectif est donc à la fois pratique et théorique: apprendre à travailler dans cette matière à partir d'une base technique et théorique solide mais tout en ayant conscience du contexte plus large des problèmes juridiques et institutionnels de l'Union.
Pré-requis et Co-requis
Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises
Des connaissances juridiques de base, notamment en droit constitutionnel, pourraient être utiles. Une connaissance préalable du système politique de l'Union européen pourrait être utile aussi.
Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages
Contribution au profil d'enseignement
Le cours aide a développer une expertise reconnue en la matière dans le domaine institutionnel et constitutionnel de l'Union européenne. Il contribue à donner les connaissances théoriques et techniques nécessaires afin d’anticiper l’évolution d’un droit en constante mutation.
Références, bibliographie et lectures recommandées
Paul Craig et Gráinne de Búrca, EU Law: Text, Cases, and Materials, Oxford University Press, 7ème édition, 2020.
Jean-Paul Jacqué, Droit institutionnel de l'Union européenne, 9ème édition, Dalloz, Paris, 2018.
Julio Baquero Cruz, What's left of the law of integration: Decay and resistance in European Union law, Oxford University Press, Oxford, 2018.
Des références bibliographiques détaillées seront incluses sur l’Université virtuelle pour chaque séance du cours.
Support(s) de cours
- Université virtuelle
Autres renseignements
Informations complémentaires
Cette année la langue d'enseignement sera l'anglais. Toutes les séances seront données par Julio Baquero Cruz. Les étudiants peuvent intervenir en anglais et également en français.
Contacts
Julio.Baquero-Cruz@ec.europa.eu
Campus
Solbosch
Evaluation
Méthode(s) d'évaluation
- Examen écrit
Examen écrit
- Examen à livre ouvert
- Question ouverte à développement long
Examen écrit à livre ouvert dans en première et deuxième session.
Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)
Examen 60 % / Participation active et pertinente en classe 10% / TP 30%
NB: La réussite de l’examen et du TP est nécessaire pour obtenir au moins 10/20.
Langue(s) d'évaluation
- français
- anglais