Comparative law

Le cours de Comparative Law introduit l'objet et les différentes méthodes du droit comparé.

Nous réfléchirons ensuite sur la notion de systèmes ou de famille, voire de culture juridique, englobant un nombre plus ou moins important d’ordres juridiques nationaux distincts, et les critiques dont une telle approche a pu être la cible. Nous comparerons alors les deux grands systèmes occidentaux, à savoir le Common Law et la tradition civiliste (Civil Law). Nous exposerons les principales divergences et convergences et esquisserons les raisons historiques qui ont mené à ces disparités. Nous analyserons également le droit de quelques ordres juridiques nationaux particuliers : anglais, américain et français. 

Enfin, nous aborderons des thématiques transversales au centre des débats contemporains en droit comparé (en particulier la globalisation et la concurrence normative).

Le cours et les travaux pratiques qui l'accompagnent sont dispensés en anglais.

À l’issue du cours de "Comparative law", les étudiants doivent pouvoir, d’une part, appréhender la spécificité du droit comparé et exposer les principaux débats dont cette discipline fait l’objet et, d’autre part, décrire et contraster les principales caractéristiques des systèmes juridiques étudiés dans le cadre de l’enseignement.

Les étudiants devront disposer des outils de base pour appréhender un droit étranger, situation à laquelle ils seront susceptibles d’être confrontés à l’avenir. Par la dimension plus théorique et métajuridique de ce cours, une attention toute particulière sera en outre portée sur le développement de l’esprit critique des étudiants.

Si la maîtrise de la langue anglaise n’est pas directement évaluée, elle sera néanmoins appréciée indirectement et constituera une compétence supplémentaire mobilisée chez les étudiants.

Cours pré-requis

Le cours principal est donné sous forme magistrale, de manière ex cathedra tout en demandant, dans la mesure du possible, une participation active des étudiants.

Les travaux pratiques, organisés en groupes restreints, permettront – et exigeront dans une certaine mesure – une plus grande interaction et participation des étudiants.

Contribution au profil d'enseignement

Le cours de "Comparative law" contribue aux compétences 1 et 3 du profil d’enseignement du bachelier en droit (« Maîtriser les concepts, les techniques et la terminologie pour exprimer une pensée juridique rigoureuse » et « Mobiliser les connaissances pour ouvrir un espace de réflexion critique et constructive sur le droit positif »).

Références, bibliographie et lectures recommandées

Les étudiants disposeront d’un plan détaillé et des diapositives du cours.

Il pourront en outre se référer à l'ouvrage suivant : M. Siems, Comparative law, 2ème édition, Cambridge, Cambridge University Press, 2018.

Support(s) de cours

• Université virtuelle

Contacts

Les étudiants peuvent s'adresser au professeur aux adresses suivantes : Antoine.Vandenbulke@ulb.be ou Antoine.Vandenbulke@umons.ac.be

Campus

UMons

Méthode(s) d'évaluation

• Examen écrit

Examen écrit

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

L'évaluation du cours théorique vaut pour 75 p.c. de la note globale (note de l'unité d'enseignement) et celle des travaux pratiques pour 25 p.c.

Langue(s) d'évaluation

• anglais