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Droit administratif approfondi
Titulaire(s) du cours
Patrick GOFFAUX (Coordonnateur)Crédits ECTS
5
Langue(s) d'enseignement
français
Contenu du cours
Diverses questions approfondies de droit administratif général et spécial, avec le cas échéant des incursions dans d'autres branches du droit, comme le droit constitutionnel ou le droit civil.
Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)
Familiariser l'étudiant aux modes de raisonnement du droit administratif et développer son " imagination juridique ".
Pré-requis et Co-requis
Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises
Avoir réussi le cours de droit administratif de BA 3. Très bonne maîtrise du français.
Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages
Le cours est donné sous forme de séminaire. La présence est obligatoire.
Il consiste : d'une part, en la rédaction d'un travail écrit approfondi et sa présentation lors du cours, et d'autre part en la participation active aux débats suscités par la présentation orale des travaux.
Le cours se donne au second quadrimestre. Une séance d'introduction et de distribution des sujets de travaux aura cependant lieu le mardi 24 octobre 2023 à 16 h dans un local qui sera communiqué par le secrétariat facultaire. La participation à cette séance est obligatoire.
Afin de sauvegarder le caractère interactif du séminaire, l'enseignant se réserve le droit de limiter le nombre d'inscrits au cours.
Contribution au profil d'enseignement
Compétence 1 : Mettre ses compétences et connaissances à l'épreuve pour réaliser des opérations juridiques complexes dans un domaine de spécialisation
1) Démontrer une maîtrise solide de la méthodologie juridique en la confrontant à des questions juridiques pointues
2) Mettre à l'épreuve des acquis en matière d'analyse et d'argumentation en participant à des exercices de simulation
Compétence 2 : Démontrer une autonomie s'action suffisante pour s'adapter à des situations juridiques nouvelles, quel que soit le champ juridique convoqué (partim)
1) Renforcer sa polyvalence et son efficacité en passant d'une branche du droit (public) à une autre
2) Expérimenter les conditions d'un bon travail d'équipe
Compétence 3 : Dépasser la simple application des règles et des concepts juridiques existants pour produire des connaissances nouvelles et/ou originales (partim)
1) Elaborer un projet de recherche pertinent, clair et faisable
2) Choisir une approche et en respecter les exigences pour traiter sa question
Références, bibliographie et lectures recommandées
Patrick Goffaux, Dictionnaire de droit administratif, 3e éd., Bruxelles, Larcier, 2022.
Support(s) de cours
- Université virtuelle
Autres renseignements
Informations complémentaires
L’inscription aux cours de droit administratif approfondi et de droit constitutionnel approfondi n’est définitive qu’après accord des titulaires concernés. Une fois en possession de la liste des inscriptions provisoires, les titulaires se concerteront et veilleront à une répartition équilibrée des étudiants entre ces deux séminaires; et ce, afin de garantir le caractère interactif des séminaires.
Si malgré cette répartition, le nombre d'inscrits ne permet pas de garantir cette interactivité, les titulaires seront contraints d'inviter des étudiants surnuméraires à prendre un autre cours.
La réussite du cours de droit constitutionnel est un prérequis à l’inscription au cours de droit constitutionnel approfondi et celle de droit administratif, un prérequis à l’inscription au cours de droit administratif approfondi.
Contacts
Patrick.Goffaux@ulb.be
Secrétariat facultaire : 02.650.39.36, 39.37, 39.40, 39.41
Campus
Solbosch
Evaluation
Méthode(s) d'évaluation
- Présentation orale
- Rapport écrit
Présentation orale
Rapport écrit
L'étudiant ne perdra pas de vue qu'il s'agit d'un cours de questions approfondies. Il devra dès lors veiller à étudier de manière circonstanciée et originale les sujets qui lui seront soumis. Il tiendra compte des recommandations de recherche et de rédaction énoncées dans le vade mecum disponible sur l'UV.
Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)
La note finale correspond à la note attribuée pour le travail écrit et sa présentation orale, ainsi qu' à la note attribuée pour la participation aux séances du séminaire.
Langue(s) d'évaluation
- français