Droit des sociétés et des associations

Le cours porte sur toutes les sociétés, associations et fondations réglementées par le Code des sociétés et des associations, mais une attention plus particulière sera donnée aux sociétés anonymes, aux sociétés à responsabilité limitée et aux sociétés coopératives en raison de leur plus grand degré de réglementation et de complexité. Il examinera tous les aspects de la constitution à la dissolution, en passant par les titres (avec certains éléments de droit financier essentiels pour comprendre les règles de droit des sociétés et des associations) et le fonctionnement.

Le cours a pour but de doter les étudiant(e)s des fondements nécessaires, théoriques et pratiques, pour maîtriser les mécanismes de droit des sociétés et des associations. A cette fin, il convient non seulement de connaître les principes généraux, les normes légales et les principes en matière de gouvernance d’entreprise et de responsabilité sociétale, tels qu’ils sont interprétés par la jurisprudence, mais surtout de comprendre leur raison d’être et leurs enjeux économiques et de pouvoir les appliquer. Cette maîtrise est indispensable pour tout juriste, quelles que soient sa fonction et sa spécialité : il risque toujours d’avoir affaire, à un moment ou un autre, à une société ou une association.

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

Droit des obligations.

Le cours est dispensé sous une forme mixte, qui mêle exposés magistraux avec le support de slides, discussion d'actes sociétaires et d'articles de presse et participation des étudiants sous forme de quizzes (Wooclap). Un ou plusieurs quizzes seront organisés lors de chaque cours. Les quizzes permettront de déterminer les points qui posent le plus de difficulté aux étudiants et d’approfondir ces points. En fonction du degré de difficulté du thème abordé et des connaissances préalables des étudiants acquises dans d’autres cours, l’exposé magistral sur le thème en question suivra ou précédera le quiz. Aucune préparation préalable n’est requise pour effectuer les quizzes qui précèdent les exposés magistraux, étant entendu que les étudiants peuvent se servir du Code et du syllabus. L’attention des étudiants est attirée sur la limite de la méthode des quizzes : elle constitue une aide à l'apprentissage et non un test de maîtrise de la matière. En particulier, elle ne permet pas aux étudiants de vérifier s’ils ont compris la raison d’être de la règle appliquée ou s’ils sont capables d’expliquer clairement la solution à un tiers. L’assistance aux cours est fortement recommandée à cet égard. Les étudiants sont également invités à prendre connaissance des actes sociétaires et des articles de presse. La connaissance des réponses à tous les quizzes n’équivaut donc pas nécessairement à une maîtrise de la matière.
Les travaux pratiques seront organisés au premier quadrimestre.
Le syllabus comporte la matière du cours et une bibliographie sommaire. Les slides, les actes sociétaires et les articles de presse seront disponibles sur l'UV et les quizzes seront disponibles sur Wooclap selon les instructions qui seront communiquées via Teams.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Les étudiant(e)s sont invité(e)s à se munir au cours du Code des Sociétés et des Associations.

Support(s) de cours

• Syllabus
• Université virtuelle

Contacts

v.simonart@liedekerke.com

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Travail pratique
• Examen écrit

Travail pratique

Examen écrit

• Question ouverte à développement long
• Question ouverte à réponse courte

En principe, examen final écrit (mais il pourrait s'agir de QCM ou QRM  si le nombre d'étudiants rend impossible la correction des examens dans le délai imparti). Les modalités dépendent également de la situation sanitaire qui prévaudra à ce moment et seront communiquées en temps opportun.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note totale sera sur 20 et comporte à concurrence d’un quart la note de travaux pratiques et de trois quarts la note pour l’examen.

Langue(s) d'évaluation

• français