Approches juridiques des discriminations

La question de la non-discrimination, qui renvoie notamment aux notions d’égalité et de justice au sens large, constitue un défi pour nos sociétés contemporaines. En droit, ce domaine a acquis une importance croissante au plan européen, mais aussi au plan national. Le cours est ancré dans le droit européen (Union européenne et Conseil de l'Europe) et dans une approche globale et pragmatique du droit comparé. Il s'inscrit également dans une démarche interdisciplinaire.  Le cours est divisé en différents modules dont le calendrier et le contenu sont disponibles sur l'Université virtuelle (UV). Ces modules portent notamment sur les notions d'égalité et de non-discrimination, les motifs de discrimination, les formes de discriminations interdites ainsi que la preuve des discriminations. Ces thèmes sont traités par l'analyse de cas et de questions d'actualité.

 

L'objectif principal du cours est de donner aux étudiants et étudiantes les outils nécessaires pour pouvoir se saisir des cas de discrimination dans leur domaine d'expertise. 

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

Des connaissances de base du droit de l'Union européenne et du droit de la Convention européennes des droits de l'homme sont supposées acquises.
Pour les étudiants et étudiantes qui ne sont pas inscrit·e·s dans un cursus juridique ou qui n'ont pas de formation juridique, la lecture des documents complémentaires proposés est indispensable.

Le cours s’appuie sur une approche interactive basée sur des lectures de textes juridiques et la résolution de cas pratiques. Pour permettre au cours oral de prendre tout son sens, la préparation des différents modules de cours est essentielle. 

Contribution au profil d'enseignement

A l’issue de cette unité d’enseignement, les étudiants et étudiantes sont capables de résoudre des problèmes complexes de droit de la non-discrimination. Le cours est ancré dans le droit européen (Union européenne et Conseil de l'Europe) et dans une approche pragmatique du droit comparé. Il s'inscrit également dans une démarche interdisciplinaire.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Voy. les documents sur le site de l'Université virtuelle.

Support(s) de cours

• Université virtuelle

Informations complémentaires

Les étudiants et les étudiantes peuvent choisir de suivre le multi-university comparative equality course en partenariat avec le Berkeley Center of Comparative Law. Ce cours se donne en anglais et se déroule en ligne. Toutes les modalités en sont précisées sur l'Université virtuelle.

Contacts

Pour les questions académiques: prof. Isabelle Rorive (Isabelle.Rorive@ulb.be)
Pour les questions administratives, merci de contacter le secrétariat du Centre Perelman (Stephanie.Dragojevic@ulb.be) ou le secrétariat de la Faculté de droit.
Merci de limiter la communication par courriel aux questions pour lesquelles vous ne trouvez pas de réponse sur les différentes applications "MonUlb".

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Examen écrit

Examen écrit

• Examen à livre ouvert

• Question ouverte à développement long

Examen écrit avec des questions ouvertes (résolution d'un cas pratique, analyse d'un extrait de texte, ...).
Examen à "livre ouvert" (dans le respect des règles relatives à l'interdiction du plagiat et sans connexion internet).
Pour les étudiants et étudiantes qui ne sont pas inscrits dans un cursus juridique ou qui n'ont pas de formation juridique, un examen spécifique est prévu, toujours sur le modèle de l'examen écrit à "livre ouvert".

Pour les étudiants et les étudiantes qui choisissent de suivre le multi-university comparative equality course en partenariat avec le Berkeley Center of Comparative Law, l'examen sera oral et aura lieu le même jour que celui prévu par le secrétariat pour l'examen écrit. Il se déroulera en français ou en anglais.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

Langue(s) d'évaluation

• français
• (éventuellement anglais )