Droit des conflits armés / Law of armed conflicts

Le présent cours porte sur les règles du droit international qui s’appliquent dans des situations de guerre. Plus spécifiquement, seront examinées les règles applicables entre les parties belligérantes en temps de conflit armé qui régissent la conduite des hostilités et la protection des victimes de guerre ainsi que les moyens visant à assurer la mise en œuvre de ces règles (« droit des conflits armés », « droit international humanitaire » ou « jus in bello »).

Le cours cherche dans un premier temps à transmettre aux étudiants la logique, la raison d’être et les grands principes sous-tendant le droit des conflits armés. Dans un deuxième temps, le cours vise la maîtrise des éléments les plus importants du droit des conflits armés, des notions fondamentales et des instruments principaux de celui-ci. Au terme de l’enseignement, l’étudiant doit être capable d’appliquer les règles du droit des conflits armés dans des cas concrets.

Le cours comprend un volet théorique, consistant en la présentation des règles principales du droit des conflits armés, des complexités de leur interprétation et des problèmes actuels liés à leur application. 
La présentation théorique sera accompagnée et complétée par un volet pratique consistant en la résolution des exercices pratiques. Ce volet pratique étant extrêmement important pour la réussite du cours, il se réalisera tout au long du quadrimestre. Dans un premier temps, des petits cas pratiques seront intégrés dans les séances qui présentent la matière du cours. Dans un deuxième temps, des séances portant spécifiquement sur la résolution des cas pratiques sont prévues dans le calendrier des séances du cours. 

Contribution au profil d'enseignement

Acquisition d'une connaissance approfondie des règles du droit international public applicables en période de conflit armé.

Développement de la capacité des étudiants à analyser et à interpréter ces règles.

Développement de la capacité des étudiants à appliquer les règles des conflits armés à des cas concrets.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Une liste bibliographique complète est communiquée aux étudiants via l'Université virtuelle.

Support(s) de cours

• Université virtuelle

Informations complémentaires

Le cours est dispensé en anglais. Les étudiants peuvent interagir dans la langue de leur choix. Afin de pouvoir suivre utilement le cours, il est nécessaire que les étudiants aient une connaissance active de l’une des deux langues de travail du cours et passive de l’autre. 

Contacts

Vaios Koutroulis: Vaios.Koutroulis@ulb.be 

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Examen écrit

Examen écrit

Examen écrit à livre fermé, consistant en la solution des cas pratiques.
Les étudiant.e.s seront autorisés d'avoir avec eux/elles à l'examen seulement le Code de droit international humanitaire (ou une copie des instruments de DIH qui se trouvent dans le code).

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

L’évaluation sera opérée sur la base d'un examen écrit à la fin du quadrimestre (100% de la note).

Langue(s) d'évaluation

• anglais
• français