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DROI-C5162

Théorie et pratique de la démocratie contemporaine

année académique
2024-2025

Titulaire(s) du cours

Vincent DE COOREBYTER (Coordonnateur)

Crédits ECTS

5

Langue(s) d'enseignement

français

Contenu du cours

Le cours 2024-2025 est consacré à la théorie de la démocratie chez Kelsen. Textes à l'appui, il abordera les principes de la démocratie, l'aliénation démocratique, le principe majoritaire, le sens du suffrage universel, les modes de scrutin proportionnel ou majoritaire, la notion de compromis, la disparition des mandats impératifs, le caractère représentatif ou non de la démocratie fondée sur l'élection...

Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)

Objectifs visés : à travers un auteur connu pour son regard démystificateur, le cours visera une compréhension lucide de la complexité, des forces et des limites de la démocratie, et soulignera les facteurs de crise structurelle de la démocratie. Il encouragera en outre une réflexion sur la crise actuelle du modèle démocratique, en se nourrissant de nombreux exemples.

Compétence visée : compréhension et maîtrise critique de problèmes théoriques.

Pré-requis et Co-requis

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

Il n'y a pas d'autres prérequis qu'une connaissance de base du droit constitutionnel relatif à la démocratie.

Un suivi régulier de l'actualité politique, belge et étrangère, est un atout pour participer aux discussions et pour tirer un maximum de profit du cours, mais ce suivi n'est absolument pas obligatoire.

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages

Par le jeu des questions/réponses et des discussions collectives induites par la présentation de la pensée de Kelsen et ses échos actuels, le cours adopte une logique de séminaire donnant une place importante à la réflexion personnelle et au débat.

 

Contribution au profil d'enseignement

Complément sociopolitique à la formation en droit constitutionnel sur la question de la démocratie.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Les deux livres de Kelsen qui serviront de base au cours sont :

- "La démocratie", 1929, dans l'édition Economica, 2004.
- "Théorie générale du droit et de l'Etat", 1945, dans l'édition Bruylant, 1997 (ou réédition récente).

Le cours ne portera que sur certains passages de ces deux livres. Leur lecture peut être utile, mais n'est absolument pas obligatoire.

Pour une initiation à la pensée politique de Kelsen, on peut aussi consulter le petit livre de Sandrine Baume, "Kelsen. Plaider la démocratie", Michalon, 2007.

Support(s) de cours

  • Université virtuelle

Autres renseignements

Informations complémentaires

Pour assurer une bonne dynamique de discussion, la présence aux séances de cours est obligatoire au moins une séance sur deux en moyenne. La participation à toutes les séances est évidemment préférable, notamment pour bénéficier de points bonus (voir infra).

Le cours se donne, au second quadrimestre, le mardi de 16h à 18h.
 

Contacts

vdecoore@ulb.be

Campus

Solbosch

Evaluation

Méthode(s) d'évaluation

  • Examen oral

Examen oral

  • Question ouverte à développement long

Examen oral, sur la base des notes de cours mises en ligne sur l'Université virtuelle.

Ces notes de cours, qui sont intégralement rédigées, sont autosuffisantes (il n'est pas nécessaire de prendre note pendant le cours), et constituent l'unique matière de l'examen.

Certaines parties des notes de cours ne devront pas être étudiées ; la liste en sera donnée en temps utile.

Deux questions seront posées lors de l'examen. La première portera sur un sous-chapitre des notes de cours, dont il faudra restituer l'essentiel du cheminement : problème posé, réponses apportées par Kelsen, principales étapes ou singularités du raisonnement... Répondre à ce type de questions ne demande pas une restitution intégrale ou "par coeur", mais une synthèse solide et bien comprise du propos de Kelsen. La seconde question consistera à indiquer des liens entre l'objet de la première question et le reste de la pensée de Kelsen exposée au cours (ce que feront d'ailleurs régulièrement les notes de cours elles-mêmes).

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note se fonde sur l'examen oral, au cours duquel, comme on l'aura compris, la compréhension importe autant que la restitution.

La note obtenue sur cette base sera relevée d'un demi-point à deux points en cas de participation active et régulière aux discussions. Il est donc possible d'obtenir une note totale de 20.

La note sera diminuée (de manière proportionnée) en cas de présence insuffisante au cours (présence inférieure à une leçon sur deux en moyenne, en tenant compte d'éventuels cas d'absence pour motif médical ou de même niveau).

 

Langue(s) d'évaluation

  • français

Programmes