Sciences forensiques

Contenu du cours

Le cours se déclinera en trois parties. Nous aborderons dans un premier temps la question primordiale de la gestion de la scène de crime et de la récolte des traces produites au cours de l’infraction (et au cours de la préparation de celle-ci).

La deuxième partie sera consacrée à une description simple, accessible et illustrée de différentes disciplines et techniques scientifiques utilisées au laboratoire (médecine légale, analyses dactyloscopiques, génétiques, balistiques, toxicologiques, profiling des drogues, entomologie,...). Toutes les disciplines des sciences forensiques ne pourront être abordées par manque de temps d’enseignement. Ainsi si certains domaines seront d’office au programme de l’enseignement, d’autres peuvent être choisis par les étudiants.

Il s’en suivra une discussion approfondie des résultats d'expertises orientée vers l’interprétation de l’élément scientifique et sa conversion en élément de preuve judiciaire compte tenu des questions posées par l’enquête, cette dernière évoluant et se repositionnant en fonction des premiers éléments obtenus. L’étude ne se limitera pas aux investigations propres à chaque dossier mais démontrera comment, par le biais des banques de données criminalistiques, l’Enquêteur pourra identifier un contributeur potentiel à une infraction.

Du test de filiation à l'identification d'un criminel fiché dans les banques de données "intelligentes", du champ de pavots aux arrestations de trafiquants internationaux, de la mouche à la datation de la mort, le cours jettera un regard audacieux sur le fabuleux destin des sciences aux confins de la Justice et de l'Ethique.

Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)

L’objectif de l'unité d'enseignement est d’apporter un éclairage motivé sur la contribution des sciences forensiques dans le processus de production de la vérité judiciaire. La parole des experts est respectable et respectée. Il parait dès lors nécessaire de poser un regard critique sur la portée d’une expertise scientifique et ses limites et de démonter le mythe de la reine des preuves. Le cours sera consacré à l’analyse forensique de l’indice et à l’interprétation de la valeur de la preuve tant au niveau de l’identification de la source l’ayant produit qu’au niveau de l’action qui l’a apporté. Il sera aussi largement question de l’exploitation des banques de données criminalistiques nationales et internationales à des fins d’identification mais surtout de coopération judiciaire transfrontalière, données traitées non pas immédiatement en tant qu’éléments à charge ou à décharge de la personne inquiétée par l’enquête mais plutôt de renseignement policier (nous parlerons de « forensic intelligence »). Dans ce contexte, il ne pourrait être question d’opposer les sciences forensique aux autres ressources d’enquête mais bien de montrer à quel point l’évolution des unes renforcent ou éprouvent les autres.

L’étudiant sera capable

d’examiner la pertinence d’un indice matériel et d’opérer un choix parmi les expertises proposées en fonction de divers paramètres liés à l’enquête,

d’appréhender un rapport d’expertise et d’en dégager les enseignements nécessaires à l’orientation de l’enquête judiciaire, ou à supporter l’accusation ou la défense d’une personne concernée par cette dernière.

Pré-requis et Co-requis

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

Notions de droit pénal et de procédure pénale

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages

Le cours sera donné sur un mode interactif; il sera abondamment illustré par des présentations (en mode slide show). Les documents relatifs aux cours seront mis à disposition des étudiants sur l’UV.

Certains cours peuvent être dispensés selon le principe de la « classe inversée ». La partie magistrale du cours sera proposée hors cours par la lecture de documents et le suivi de capsules vidéos ou de podcast tandis que d’autres périodes de cours seront plus orientées sur les débats, les discussions et les échanges.

Trois conférences obligatoires (par égard des conférenciers invités), quoique non incluses dans les 24h de cours, seront organisées :

une conférence consacré au déroulement de l’enquête policière donnée par le directeur de la section "Crime" de la Police judiciaire de Bruxelles ;
Une conférence sur la balistique judiciaire proposée par un spécialiste forensique.

une conférence relative à la problématique du viol, principalement dans ses aspects psychiatriques, animée par une psychologue spécialisée en la matière.

Etant donnée les incertitudes que le COVID-19 (ou autre situation) impose aux étudiants et aux enseignants, l’organisation pratiques des cours selon le mode présentiel/distanciel sera définie par les autorités académiques de l’université et pourrait évoluer au cours de la période d’enseignement.

L’enseignante offre également aux étudiants qui le souhaitent un appui pédagogique sous la forme d’un « jeu » CLUEDO qui proposera la résolution d’une enquête scientifique menée par les étudiants eux-mêmes (3 séances de 2h). Les documents "CLUEDO" seront mis à la disposition de tous les étudiants.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Des articles et des références bibliographiques sont communiquées aux étudiants au début de la période d'enseignement, en fonction des sujets traités.
Pas de syllabus disponible mais tous les cours sont disponibles sous forme de diaporama.

Support(s) de cours

Université virtuelle
Podcast
Syllabus

Contribution au profil d'enseignement

La mobilité accrue des citoyens et le déploiement des technologies alimentent l'internationalisation du crime et de ses dérives comme le terrorisme, les trafics à grande échelle (stupéfiants, armes, etc.), les mafias, la cybercriminalité, la corruption etc…

Or les sciences forensiques, à la croisée des sciences « exactes », du droit, des sciences humaines et des technologies, s’interrogent, au même titre que le droit pénal, la criminologie ou la politique criminelle, sur le crime ainsi que sur les moyens de lutte, de prévention ou de répression. A ce titre, le professionnel du droit pénal est immanquablement confronté à la question de la preuve matérielle. Mais paradoxalement, le recours aux analyses scientifiques, quoique fréquent, est encore trop peu éprouvé par ces mêmes professionnels. En droit belge, à l’exception des analyses génétiques en matière pénale, le cadre normatif est élaboré de façon disparate permettant que chaque catégorie d’expertises apporte un éclairage différent sur l’interprétation technique d’une analyse mais aussi sur son interprétation au sein de l’enquête ou du procès et donc sur le poids que revêt la preuve. Dans le même temps diverses dispositions supranationales renforcent périodiquement la nécessité de recourir aux sciences forensiques (Traité de Prüm, Loi « Salduz »…).

Le coût global des expertises, chaque année plus imposant, contraint également à une meilleure prise en compte du potentiel de la valeur de preuve d’un indice matériel compte tenu des premiers éléments d’enquête mais aussi de l’évolution de celle-ci au cours du temps, impactant régulièrement les premiers choix opérés.

Autres renseignements

Informations complémentaires

A partir de l'année académique 2024-2025, les étudiants n'auront plus la possibilité de réaliser leur travail de fin d'études dans le cadre du cours de sciences forensiques.

Contacts

Dr Anne Leriche

aleriche@ulb.ac.be

Campus

Solbosch

Evaluation

Méthode(s) d'évaluation

Examen écrit

Examen écrit

Question ouverte à développement long
Question ouverte à réponse courte
Question fermée Vrai ou Faux (V/F)
Question fermée à Réponses Multiples (QRM)
Question à point négatif

Epreuve écrite consistant en la description d'un scénario d'enquête contenant une quinzaine de questions ouvertes balayant l'ensemble des notions vues aux cours et de quelques questions à choix multiple, alimentées par les diaporamas et les articles & documents proposés en lecture. S’il est décidé que les épreuves écrites se déroulent à distance, elles le seront à cours ouverts. Des 3 conférences, seule celle consacrée à la balistique judiciaire fera partie de la matière d'examen.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note sera fondée sur les résultats de l'épreuve écrite.

Langue(s) d'évaluation

français

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