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DROI-C681

Droit du bien-être au travail

année académique
2024-2025

Titulaire(s) du cours

Vanessa DE GREEF (Coordonnateur)

Crédits ECTS

5

Langue(s) d'enseignement

français

Contenu du cours

Le cours commencera par une introduction (histoire, concepts centraux, politique de prévention en Belgique, réflexion plus globale sur le droit de la santé au travail et sur l’organisation du travail) avant d’aborder les sources du droit du bien-être au travail. Les acteurs principaux seront détaillés (ainsi que leurs principales obligations) et ensuite, nous étudierons certains dispositifs de ce champ sous un angle théorique et parfois pratique (analyse des risques, plan global et annuel de prévention, surveillance de la santé, différentes évaluations de santé, trajet et plan de réintégration, etc.). Si le temps le permet, nous aborderons également quelques situations de travail particulières (ex.coactivité et travail intérimaire). En général, un ou deux orateurs externes sont invités.

Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)

Le cours de droit du travail vise à ce que les étudiant-e-s soient capables :

  1. de comprendre le rôle et les fonctions du droit du travail,

  2. de déterminer les questions juridiques qui se posent,

  3. d’exposer, de manière précise et rigoureuse, les grands principes et les principales règles juridiques qui s’appliquent,

  4. d’expliquer les enjeux sous-jacents aux règles juridiques et de faire part d'une compréhension du champ interdisciplinaire de la matière,

  5. d’identifier les principales ressources à leur disposition pour aller plus loin (acteurs compétents, sites internet,…).

Pré-requis et Co-requis

Cours co-requis

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages

Cours ex-cathedra complété par une fiche de lecture individuelle.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Le syllabus de l'ancien titulaire, Laurent Vogel, peut vous aider.

L'ouvrage suivant est une référence en droit belge :

Van Regenmortel A. (ed.), Handboek welzijn op het werk. Juridische aspecten, Bruges, La Charte, Edition 2019.

D'autres documents seront mis à disposition des étudiant-e-s.

Support(s) de cours

  • Université virtuelle

Contribution au profil d'enseignement

Faculté de droit: master spécialisé en droit social. Le cours a uniquement lieu au second quadrimestre.

Autres renseignements

Informations complémentaires

Le cours a lieu uniquement au second quadrimestre.

Contacts

Vous pouvez joindre la titulaire par mail : vanessa.de.greef@ulb.be

Campus

Solbosch

Evaluation

Méthode(s) d'évaluation

  • Examen écrit
  • Autre

Examen écrit

Autre

Examen écrit sur 20 points.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

Il y a un QCM qui compte sur 7 ou 8 points et les points restants permettent à l'étudiant-e de montrer sa compréhension de la matière et de parvenir à appliquer les règles étudiées à des situations concrètes.

Langue(s) d'évaluation

  • français

Programmes