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Eléments de comptabilité appliquée au champ culturel
Titulaire(s) du cours
Max Bienfait (Coordonnateur)Crédits ECTS
5
Langue(s) d'enseignement
français
Contenu du cours
ATTENTION: nous vous invitons vivement à suivre cette unité d'enseignement au premier quadrimestre du bloc 1 par soucis de cohérence pédagogique (période de stage facilitée au deuxième quadrimestre du bloc 1 et au premier quadrimestre du bloc 2).
La responsabilité en matière comptable des administrateurs et délégués
Les structures juridiques
Le but non lucratif
Les obligations comptables dans le domaine culturel
Le fonctionnement des organes de gestion
Le budget et son approbation
Le bilan et le PCMN propre au secteur culturel
Le résultat
Les mécanismes d'enregistrement
Les subsides
Les opérations de fin d'exercice
L'affectation du résultat
L'analyse financière
Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)
Connaître les différents organes d'une organisation à but non lucratif.
Maîtriser les concepts de base de la comptabilité.
Lire et dresser un bilan.
Réaliser des inscriptions d'opérations simples au bilan et au compte de résultats.
Distinguer et enregistrer les différents types de subsides.
Distinguer les différentes organisations et leurs obligations comptables dans le domaine culturel.
Dresser les comptes annuels d'une organisation à but non lucratif dans le domaine culturel.
Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages
Cours interactif et travaux.
Références, bibliographie et lectures recommandées
Boeraeve, C. et Davagle, M. (2009). L'essentiel : ASBL, AISBL et fondations. Liège : Edipro.
CNC - Commission des normes comptables (2010). Traitement comptable, dans les comptes annuels des grandes et très grandes associations et fondations bénéficiaires, des subsides, dons et legs octroyés en espèces. Avis CNC 2010/16. 1-10.
CNC - Commission des normes comptables (2010). Traitement comptable, dans les comptes annuels des grandes et très grandes associations et fondations bénéficiaires, des subsides, dons et legs reçus en nature. Avis CNC 2010/17. 1-8.
CNC - Commission des normes comptables (2019). Critères de taille des associations et fondations - schéma des comptes annuels -budget. Avis CNC 2019/12. 1-8.
CNC - Commission des normes comptables (2020). Dons et legs aux ASBL, AISBL et fondations tenant une comptabilité en partie double. Avis CNC 2020/10. 1-13.
Guerra, F. (2008). Comptabilité managériale: le système d'information comptable (Vol. 1). Bruxelles : De Boeck Supérieur.
IPFC (2006). Comptabilité des grandes associations. Pacioli, 219. 1-8.
IPFC (2007). Comptabilité des grandes associations (suite). Pacioli, 229. 1-7.
IPFC (2016). La TVA et les ASBL. Pacioli, 423. 1-8.
IPFC (2019). Le nouveau droit des sociétés. Pacioli, 482. 1-5.
Loi du 23 mars 2019 introduisant le code des sociétés et des associations (Moniteur belge du 4/4/2019)
Maillard, F. (2013). La comptabilité des grandes et très grandes associations et fondations en pratique. Liège : Edipro.
SPF Justice (2019). L'ASBL. Bruxelles.
SPF Justice (2019). L'ASBL après la réforme du début à la fin. Bruxelles.
Support(s) de cours
- Université virtuelle
Contribution au profil d'enseignement
Cette UE donne des outils permettant de pouvoir comprendre et utiliser les données quantitatives relatives à la comptabilité et au budget.
Autres renseignements
Contacts
max.bienfait@ulb.be
Campus
Solbosch
Evaluation
Méthode(s) d'évaluation
- Examen écrit
Examen écrit
examen écrit
Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)
1ère session : 100% examen écrit
2ème session: 100% examen écrit
Langue(s) d'évaluation
- français